|
la-fourcade.com ainsi que ses fournisseurs d'information et de
contenu déclinent toute responsabilité sur la fiabilité et la précision des
informations données et publiées, distribuées, contenues ou proposées
directement ou sous forme de liens à l'intérieur du site.
De la même façon, la-fourcade.com décline toute responsabilité
sur la qualité et la précision des informations ou données dont
l'utilisateur auraient eu connaissance à travers le service sous la forme
d'information, de résultat de recherche ou de publicité.
L'Utilisateur reconnaît en conséquence utiliser les données et informations
qui lui sont proposées à ses seuls risques et périls. Ni la-fourcade.com
ni ses fournisseurs ne seront engagés par des erreurs ou retards dans la
publication des données. la-fourcade.com se réserve le droit,
sans y avoir aucune obligation, de corriger erreurs ou omissions au sein du
service.
Le Service et le contenu sont fournis par la-fourcade.com et ses
fournisseurs tel quel, à simple titre d'information. En aucun cas
la-fourcade.com ou ses fournisseurs sauraient être tenus pour
responsables de tout dommage, direct ou indirect, qui résulterait de
l'utilisation du service ou du contenu.
|
|
La marque "la-fourcade.com", ainsi
que les diminutifs ont été déposées. Toute reproduction, usage ou apposition
de cette marque sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce
soit, serait constitutif de contrefaçon et exposerait le contrevenant à des
poursuites immédiates. Il est également rappelé que l'intégralité du contenu
du site la-fourcade.com est la propriété de la SCI la fourcade. Toute reproduction, tout usage, sans accord
explicite et préalable des coéditeurs en est donc INTERDIT. Il en va de même
de la totalité des logiciels utilisés sur ce site.
De façon générale, toute reproduction, toute altération, toute modification,
toute distribution, toute rediffusion, toute mise en réseau, de tout ou
partie des contenus de ce site est formellement interdite et exposerait le
contrevenant à des poursuites immédiates. |
